LE GAULOIS SAISISSONS ENSEMBLE L'EVENEMENT FOOTBALL 2002 !
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE GAULOIS SAISISSONS ENSEMBLE L'EVENEMENT FOOTBALL 2002 !
LA TOQUE ANGEVINE, société anonyme
Numéro de dépôt :
3146867
Date de dépôt :
11/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI NANTES
Date d'expiration :
11/02/2012
Présentation de la marque LE GAULOIS SAISISSONS ENSEMBLE L'EVENEMENT FOOTBALL 2002 !
Déposée le 11 février 2002 par la Société Anonyme (SA) LA TOQUE ANGEVINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANTES),
la marque française « LE GAULOIS SAISISSONS ENSEMBLE L'EVENEMENT FOOTBALL 2002 ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-12 du 22 mars 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA TOQUE ANGEVINE domicilié(e) Zone industrielle d'Etriché,49500 SEGRE - 49500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 438 028 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMEXPORT P.I domicilié(e) 9, Boulevard François Blancho,44200 NANTES - 44200 - France.
La marque LE GAULOIS SAISISSONS ENSEMBLE L'EVENEMENT FOOTBALL 2002 ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3146867.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA TOQUE ANGEVINE, société anonyme - Zone industrielle d'Etriché,49500 SEGRE - 49500 - France - SIREN 323438028
COMEXPORT P.I - 9, Boulevard François Blancho,44200 NANTES - 44200 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-29
Publication - Publication le 22 mars 2002 au BOPI 2002-12
Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande. Fruits et légumes séchés et cuits, gelées, confitures, œufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves. Café, thé, cacao, sucre, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales et de viande, notamment de viande de volaille, prêtes à cuire ou à être réchauffées ou à être consommées, pizzas, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudres pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces à l'exception des sauces à salade, épices, glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) , fruits et légumes frais. Restauration (services de repas) .
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "LE GAULOIS SAISISSONS ENSEMBLE L'EVENEMENT FOOTBALL 2002 !"
